Couverture
Assurances Accident
Seules les dépenses engagées au Canada sont remboursables, suite à une blessure subie au Canada.
La couverture des assurances accident de Baseball Québec s’applique après les autres couvertures d’assurance du membre ou de ses parents, s’il y a lieu. Elle pourra servir à couvrir la portion impayée par le premier assureur. Vous devez nous faire parvenir le rapport d’accident et la preuve de sinistre dans les délais requis. Lorsque vous recevrez le remboursement de votre assureur, vous devrez nous faire parvenir le talon explicatif du remboursement reçu.
Suis-je couvert lorsque je fais un voyage aux États-Unis?
Il est fortement recommandé lorsque vous voyagez à l’extérieur du Québec de prendre une assurance voyage. Bien lire et suivre les directives de la compagnie auprès de laquelle vous souscrivez votre assurance voyage. Dans la plupart des cas, seuls les frais engagés dans le pays du voyage sont remboursables. Dans le cas des autres provinces canadiennes, les frais encourus sont remboursés par la régie de l’assurance maladie du Québec selon les barèmes du Québec.
Assurances Administrateur et dirigeant
Cette assurance fait partie intégrante de l’assurance responsabilité civile.
Elle couvre les conséquences financières découlant d’une faute, erreur, omission, négligence commise par un administrateur ou un dirigeant dans le cadre d’actes administratifs et causant un dommage à une tierce partie.
Exemples de réclamations
- À la suite d’un conflit de personnalités entre le directeur général d’un organisme et son adjoint, ce dernier est congédié. Il intente donc une poursuite de 50 000 $ contre l’organisme et le directeur général invoquant un congédiement injustifié.
- Les parents d’un enfant inscrit prétendent que ce dernier a été victime de discrimination. Ils demandent un dédommagement financier pour le stress subi par l’enfant.
- Le conseil d’administration d’un organisme a décidé de ne pas renouveler le mandat d’une entité, lui retirant ainsi le privilège de participer aux activités et d’avoir accès à des services.
Assurances Biens
Couverture limitée pour tous les biens, meubles et les systèmes informatiques.
- Vos uniformes sont volés, brûlés.
- Vous avez un dégât d’eau dans vos locaux
Assurances Responsabilité civile
Elle couvre les conséquences financières de la responsabilité d’un membre en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à autrui, du fait de ses opérations ou de ses activités. De plus, elle couvre les conséquences financières de la responsabilité d’un membre, suite à un préjudice personnel ou un préjudice découlant d’activités de publicité, subies par autrui.
Elle couvre également les conséquences financières de la responsabilité d’un membre, en raison de dommages matériels causés par lui, à des lieux qu’il loue (locaux, gymnase, etc.)
Exemples de réclamation
- Un visiteur se blesse dans les locaux qu’un organisme loue pour un spectacle. La victime allègue que l’endroit était mal éclairé.
- Un équipement utilisé par un participant à une activité s’avère défectueux. Le participant se blesse.
